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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SENOBLE FRANCE
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Fruits GOURMANDS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Fruits GOURMANDS
SENOBLE FRANCE, Société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
3017747
Date de dépôt :
24/03/2000
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/03/2020
Fruits GOURMANDS de SENOBLE FRANCE

Présentation de la marque Fruits GOURMANDS

Déposée le 24 mars 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SENOBLE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Fruits GOURMANDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-18 du 5 mai 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SENOBLE FRANCE domicilié(e) 30, Rue des Jacquins - 89150 - JOUY - France et immatriculée sous le numéro RCS 705 580 108 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque Fruits GOURMANDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3017747.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Fruits GOURMANDS est expirée depuis le 24 mars 2020.

SENOBLE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : NATURE ET EQUILIBRE , FRUISTYL , QUOI DE PLUS NATUREL ? , Passion chocolat , FRUITIES , DUETTO , SENAGRAL , PETITE ENVIE , CAFE MOZART , SENOBLE


SENOBLE FRANCE, Société par actions simplifiée unipersonnelle - 30, Rue des Jacquins - 89150 - JOUY - France - SIREN 705580108


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-35

Publication - Publication le 5 mai 2000 au BOPI 2000-18

Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2009 n°2425019 - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2009-12-10

Inscription le 17 février 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°516819 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-17

Inscription le 12 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°579128 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-07-12

Inscription le 20 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°616704 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-20

Desserts lactés. Entremets sucrés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.